Informations légales Site
Ce site est une initiative personnelle
Les informations présentes sur ce site ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif.
La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à
des fins commerciales ou publicitaires.
La présence de pointeurs hypertexte vers d'autres sites web n'engage pas le webmaster quant au contenu de ces sites.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)
un droit d'accès et de rectification des données conservées est réservé
à M GILLES DRILLON 5 LOT LA PELLE DE LA CITE
Les utilisateurs sont responsables des interrogations
qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'a des
fins personnelles, associatives ou professionnelles; toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
|